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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE
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CHAILLOTINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAILLOTINE
VOLAILLES DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92402662
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2012

Présentation de la marque CHAILLOTINE

Déposée le 22 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAILLOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2212356) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 087 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2212356) - 95300 - France.

La marque CHAILLOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAILLOTINE est expirée depuis le 22 janvier 2012.

VOLAILLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE FRANCE INNOVATION , STEAK HACHÉ , CHAILLOTINE , DOUCE FRANCE Croustelles de Dinde , GUIDE DE DOUCE FRANCE , DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES , DOUCE FRANCE , DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES , LES ASSISES DE LA VOLAILLE


VOLAILLES DE FRANCE, Société par actions simplifiée - La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2212356) - 44150 - France - SIREN 433087483


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2212356) - 95300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2001 n°2212356 - Publication au BOPI 2001-12-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Inscription le 6 août 1997 - Changement de dénomination n°241061 - Publication au BOPI 1997-08-06

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 3 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336121 - Publication au BOPI 2001-12-03

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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